Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Flacourt (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Flacourt (Île-de-France, Yvelines) - commune
Flacourt (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Présidial, bailliage, prévôté royaux de Mantes

Cote : FR/FR-AD078/B683-947

Période : 1494 - 1800

Fonds : Archives des cours et juridictions jusque 1790
Villette, Vert, Flacourt

Cote : 3 E 21/1-488 - 3 E 21/72

Période : 1627 - 1686

Fonds : 3E 21.- Étude notariale Dubois à Mantes-la-Jolie et études rattachées
Minutes

Cote : 3 E 21/1-488 - 3 E 21/72

Période : 1627 - 1686

Fonds : 3E 21.- Étude notariale Dubois à Mantes-la-Jolie et études rattachées
Jehan Lecomte

Cote : 3 E 21/1-488 - 3 E 21/72

Période : 1627 - 1686

Fonds : 3E 21.- Étude notariale Dubois à Mantes-la-Jolie et études rattachées
1627, 1648, 1686

Cote : 3 E 21/1-488 - 3 E 21/72

Période : 1627 - 1686

Fonds : 3E 21.- Étude notariale Dubois à Mantes-la-Jolie et études rattachées
Volume 76

Cote : 9 Q 1726

Période : 1872 - 1872

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 77

Cote : 9 Q 1727

Période : 1872 - 1873

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 78

Cote : 9 Q 1728

Période : 1873 - 1873

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 79

Cote : 9 Q 1729

Période : 1873 - 1874

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 80

Cote : 9 Q 1730

Période : 1874 - 1874

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Flacourt (Yvelines, France)

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