Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Varaville (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Varaville (Normandie, Calvados) - commune
Varaville (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Administration générale

Période : 1674 - 1999

Fonds : Archives communales de Varaville
Délibérations du conseil municipal

Période : 1674 - 1999

Fonds : Archives communales de Varaville
1792-an IV

Cote : 223EDT/1

Période : 1792 - 1796

Fonds : Archives communales de Varaville
an VIII-11 mai 1823

Cote : 223EDT/2

Période : 1799 - 1823

Fonds : Archives communales de Varaville
15 mai 1823-janvier 1852

Cote : 223EDT/3

Période : 1823 - 1852

Fonds : Archives communales de Varaville
février 1852-février 1875

Cote : 223EDT/4

Période : 1852 - 1875

Fonds : Archives communales de Varaville
mars 1875-1885

Cote : 223EDT/5

Période : 1875 - 1885

Fonds : Archives communales de Varaville
21 juin 1979-11 octobre 1985

Cote : 223EDT/22

Période : 1979 - 1985

Fonds : Archives communales de Varaville
4 novembre 1985-28 octobre 1993

Cote : 223EDT/23

Période : 1985 - 1993

Fonds : Archives communales de Varaville
Extraits (23 novembre 1912-1er février 1977)

Cote : 223EDT/24

Période : 1912 - 1977

Fonds : Archives communales de Varaville

Varaville (Calvados, France)

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