Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ain (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Ain (Auvergne-Rhône-Alpes,Ain)

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Clients dont le nom commence par M.

Cote : 110J690

Période : 1841 - 1930

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Belley (Ain) - Cathédrale Saint-Jean.

Cote : F/2000/62/188-1460

Période : 1989 - 1989

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Belley (Ain) - Evêché (ancien).

Cote : F/2000/62/188-1461

Période : 1986 - 1986

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Belley (Ain) - Cathédrale Saint-Jean-Baptiste.

Cote : E/1997/24/12-108

Période : 1997 - 1997

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Clients dont le nom commence par D.

Cote : 110J661

Période : 1829 - 1930

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Clients dont le nom commence par L.

Cote : 110J668

Période : 1824 - 1929

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Clients dont le nom commence par S.

Cote : 110J696

Période : 1842 - 1931

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Travaux publics.

Cote : 162J1-189

Période : 1827 - 1906

Fonds : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
Département du Jura.

Cote : 162J1-165

Période : 1827 - 1906

Fonds : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

Cote : 162J1

Période : 1873 - 1877

Fonds : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Ain (France ; département)

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