Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ain (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Ain (Auvergne-Rhône-Alpes,Ain)

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Plans parcellaires

Période : 1826 - 1826

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Section A dite "du Village"

Période : 1826 - 1826

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Section B dite "de Châtillonnet"

Période : 1826 - 1826

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Limites de communes

Période : 1812 - 1812

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Procès verbal de délimitation de communes, tableau comparatif des mesures anciennes et nouvelles, tarif du prix des grains et autres denrées...

Cote : 3 P 10055

Période : 1812 - 1812

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Propriétés foncières bâties et non bâties

Période : 1822 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Propriétés non bâties : folios 1 à 443

Cote : 3 P 401

Période : 1913 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Pont-de-Vaux

Cote : 3 P 3637

Période : 1832 - 1882

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Section A dite "du Plaine"

Période : 1812 - 1812

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Section B dite "de Cormonble"

Période : 1812 - 1812

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien

Ain (France ; département)

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