Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Ciotat (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
La Ciotat (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
La Ciotat (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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La Ciotat

Cote : 20120266/44

Période : 2004 - 2009

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Agrément et gestion des casinos (1994-2009)
Série X – Droit du travail – 1953-1986

Cote : ARC 3017 / 27-32

Période : 1953 - 1986

Fonds : Le monde contemporain
Audibert, Joseph Hippolyte (1775-....)

Cote : 10918

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Abeille, Antoine Jean Joseph (1798-....)

Cote : 282

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Allegre, Félix Pascal (1763-....)

Cote : 3462

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Allegre, Pierre Félix (1794-....)

Cote : 3482

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Andre, Joseph Toussaint (1779-....)

Cote : 5309

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Amiel, Barthélémy Antoine (1866-....)

Cote : 4634

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Amiel, Michel (1790-....)

Cote : 4655

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Trois membres de longue date du cercle de l’Harmonie d’Aubagne en racontent l’histoire et les activités.

Cote : MMSH-PH-6943

Période : 1980 - 1982

Fonds : Fonds Pierre-Jean Chabert