Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Billiat (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Billiat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Billiat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Billiat

Période : 1826 - 1935

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Limites de communes

Cote : 3 P 9667

Période : 1826 - 1826

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Etat des sections A, B, C, D

Cote : 3 P 363

Période : 1832 - 1832

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Matrices anciennes

Période : 1832 - 1935

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Propriétés foncières bâties et non bâties

Période : 1832 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Folios 1 à 340

Cote : 3 P 364

Période : 1832 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Folios 341 à 656

Cote : 3 P 365

Période : 1832 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Folios 657 à 814

Cote : 3 P 366

Période : 1832 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Propriétés bâties

Période : 1882 - 1935

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Cases 1 à 199

Cote : 3 P 367

Période : 1882 - 1911

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien

Billiat (Ain, France)

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