Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Monêtier-les-Bains (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Le Monêtier-les-Bains (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Rolland, Pierre

Cote : 1 E 4326-4336

Période : 1663 - 1701

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1663

Cote : 1 E 4326

Période : 1663 - 1701

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1669-1670

Cote : 1 E 4327

Période : 1663 - 1701

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1672

Cote : 1 E 4328

Période : 1663 - 1701

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1674

Cote : 1 E 4329

Période : 1663 - 1701

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1676-1677

Cote : 1 E 4330

Période : 1663 - 1701

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1682

Cote : 1 E 4331

Période : 1663 - 1701

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1683

Cote : 1 E 4332

Période : 1663 - 1701

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1684

Cote : 1 E 4333

Période : 1663 - 1701

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1687-1697

Cote : 1 E 4334

Période : 1663 - 1701

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Monêtier-les-Bains (Hautes-Alpes, France)

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