Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bussy-Saint-Georges (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Bussy-Saint-Georges (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Bussy-Saint-Georges (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Vente de coupes de bois à Ferrières, Roissy [Roissy-en-Brie], Pontcarré, Bussy, Neufmoutier [Neufmoutiers-en-Brie], par Joseph Étienne Jean ...

Cote : MC/ET/XXVIII/742

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)
Vente aux enchères de coupes de bois à Ferrières, Roissy [Roissy-en-France], Pontcarré, Bussy, Neufmoutiers, par Joseph Étienne Jean Fouché ...

Cote : MC/ET/XXVIII/742

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)
Bail de terres labourables à Pont-carré [Pontcarré], Ferrières, Bussy, par les consorts Fouché d' Otrante à Antoine Victor Toupry, fermier.

Cote : MC/ET/XXVIII/744

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)
Vente aux enchères de coupes de bois à Ferrières, Roissy [Roissy-en-Brie], Bussy-Saint-Georges, Neufmoutier [Neufmoutiers-en-Brie], par Jose...

Cote : MC/ET/XXVIII/752

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)
Vente du domaine de Genitoy [Génitoy [domaine de]] à Bussy-Saint-Georges par Delessert, De Fries et De Lamel à Joseph Étienne Jean Fouché, d...

Cote : MC/ET/XXVIII/752

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)
Vente aux enchères en 17 lots du château et du parc de Ferrières avec quatre fermes à Ferrières, Bussy-Saint-Georges, Roissy [Roissy-en-Brie...

Cote : MC/ET/XXVIII/826

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Vente sur adjudication de domaines à Ferrières, Bussy-Saint-Georges, Croissy-Collégien par Joseph Étienne Jean Liberté Fouché d'Otrante à di...

Cote : MC/ET/XXVIII/836

Période : 1830 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)

Bussy-Saint-Georges (Seine-et-Marne, France)

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