Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sergy (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Sergy (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Sergy (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Délivrance à la fabrique de l'église Saint-Germain de Pantin, représentée par les marguilliers, Pierre Rouveau et Christophe Hazart, laboure...

Cote : MC/ET/XXXIII/8

Période : 1523 - 1523

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
BEDEL, Gabriel François

Cote : V/1/389

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
Baudier, Joseph Jules (1835-....)

Cote : LH//140/23

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
BIDEL, Jean Louis

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Bourgeois, Lucien Nestor (1881-....)

Cote : 19800035/675/77405

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Inventaire après décès de Edmé Gabriel Jules Socquet, décédé à Sergy (Aisne), le 25 septembre 1843

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre André ANDRY, 4 mai 1830 - 25 octobre 1849 (étude LXXXI)

Sergy (Ain, France)

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