Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Névache (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Névache (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Névache (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

808 contenus liés

Campagne de vol sur Névache, Bardonnèche - Échelle 1/5 700e

Cote : 1792 W 39

Période : 1956 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Névache, La Salle-les-Alpes et Bardonnèche - Échelle 1/5 700e

Cote : 1792 W 40

Période : 1956 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le massif du Thabor, Névache, Le Monêtier-les-Bains, Bardonnèche - Échelle 1/25 000e

Cote : 1792 W 42

Période : 1961 - 1961

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le massif du Thabor, Névache, Le Monêtier-les-Bains, La Salle-les-Alpes, Bardonnèche - Échelle 1/30 000e

Cote : 1792 W 43

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur la vallée de la Clarée - Échelle 1/18 000e

Cote : 1792 W 125

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Névache. Alimentation en eau potable et assainissement : notice explicative et plans.

Cote : 1270 W 315

Période : 1965 - 1965

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Briançonnais : renforcement du réseau d'énergie électrique de Villar-Saint-Pancrace, Névac...

Cote : 1270 W 454

Période : 1962 - 1962

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Briançonnais - Échelle 1/25 000e

Cote : 1792 W 1

Période : 1961 - 1961

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Briançonnais - Échelle 1/30 000e

Cote : 1792 W 3

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Montgenèvre, Briançon, Cervières, Névache et Val-des-Prés - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 4

Période : 1972 - 1972

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Névache (Hautes-Alpes, France)

808 contenus liés

Liens