Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Névache (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Névache (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Névache (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Sectionnement de communes, affaires collectives : Les Infournas, Laragne, Monêtier-Allemont, Monêtier-les-Bains, Montgardin, Montgenèvre, Mo...

Cote : 3 M 127

Période : 1870 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Névache

Cote : 24 Fi 17, 155-157, 209-212, 263, 345-350, 352-353, 407-409

Période : 1928 - 1992

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Cartes au 1/50 000e

Cote : 24 Fi 155-157

Période : 1928 - 1978

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Névache, feuille XXXV-35.

Cote : 24 Fi 156

Période : 1928 - 1928

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Névache, feuille XXXV-35.

Cote : 24 Fi 157

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Névache, n°35-35.

Cote : 24 Fi 155

Période : 1978 - 1978

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Cartes au 1/25 000e

Cote : 24 Fi 17, 209-212, 407-409

Période : 1969 - 1992

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Névache, feuille XXXV-35, 1-2.

Cote : 24 Fi 209

Période : 1969 - 1969

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Névache, feuille XXXV-35, 3-4.

Cote : 24 Fi 210

Période : 1969 - 1969

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Névache, feuille XXXV-35, 5-6.

Cote : 24 Fi 211

Période : 1969 - 1969

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national

Névache (Hautes-Alpes, France)

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