Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Névache (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Névache (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Névache (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Privilèges accordés par le dauphin Humbert II aux habitants des « Puys Brutinel, Richard et Chauvin » (Puy-Saint-André), à La Balme en Vienn...

Cote : E 263

Période : 1341 - 1345

Fonds : Archives de la vallée du Queyras
Sentence du juge de Briançon. Hommage des coseigneurs de Névache.

Cote : 1 Fi 280

Période : 1401 - 2012

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1 Fi : affiches
Programme de concert donné à Névache, le 26 juillet 1979 .

Cote : 1 Fi 64

Période : 1401 - 2012

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1 Fi : affiches
Programme de concert donné à Névache, le 26 juillet 1979 .

Cote : 1 Fi 65

Période : 1401 - 2012

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1 Fi : affiches
Programme de concert donné à Névache, le 26 juillet 1979 .

Cote : 1 Fi 66

Période : 1401 - 2012

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1 Fi : affiches
Cadrans Solaires des Hautes-Alpes, Villard-Saint-Pancrace, Ville-Vieille, Pelvoux, Sacha-Prelles, Névache, Plampinet, Val des Prés, Fontenil...

Cote : 1 Fi 1013

Période : 1401 - 2012

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1 Fi : affiches
Névache

Cote : 5 Mi 113-114

Période : 1619 - 1794

Fonds : Registres de l'état-civil conservés en dehors des Archives départementales des Hautes-Alpes
Mariage (paroisse de Plampinet).

Cote : 5 Mi 113

Période : 1619 - 1663

Fonds : Registres de l'état-civil conservés en dehors des Archives départementales des Hautes-Alpes
Névache. - Confrèrie de notre Dame du Rosaire de Plampinet : page de titre du livre de délibérations et comptes.

Cote : 93 J 10

Période : 1621 - 1621

Fonds : Répertoire numérique des archives des confréries
Névache

Cote : 1 E 322, 462, 6392-6393, 7114-7123, 9414-9419, 9421-9426, 9754, 11283-11297, 11300-11302

Période : 1623 - 1911

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Névache (Hautes-Alpes, France)

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