Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Groslay (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Groslay (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Groslay (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Vente de maison et de terre. [maison et terre]. Carre, Etienne-Pierre-(Marie-Adélaïde-LALOUREE-veuve). Nichault, Augustin-François. (Antoine...

Cote : MC/ET/LXV/470

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Pierre Prosper Fizelier-Saint-Yves, chanoine d'Aire, 38, rue des Petites-Écuries et à Groslay.

Cote : MC/ET/VII/685

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre MICHAUX, 19 décembre 1826 - 15 décembre 1831 (étude VII)
Transaction pour régler un procès pour obtenir preneur des salons dus à Fleurant et Nicolas Labbé, ménétriers, demeurant à Gonesse, pour avo...

Cote : MC/ET/XXXIX/49

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I MÉNARD, 6 janvier 1611 - 23 novembre 1645 (étude XXXIX)
Reconnaissance de rente concernant Colas GOURUT, laboureur à Groslay.

Cote : MC/ET/CXXII/13

Période : 1527 - 1527

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY, 1517 - janvier 1548 (étude CXXII)
Reconnaissance de rente en faveur de Loyse de FERRIERES, veuve de Jean JOSSET, procureur au Châtelet, par Martin DUGUE et Colas GOURUT, labo...

Cote : MC/ET/CXXII/13

Période : 1527 - 1527

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY, 1517 - janvier 1548 (étude CXXII)
Reconnaissance de rente concernant Martin DUGUÉ, laboureur à Groslay.

Cote : MC/ET/CXXII/13

Période : 1527 - 1527

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY, 1517 - janvier 1548 (étude CXXII)
Bail par Marie Claude Daymé Dusauls, fille majeure, demeurant rue du Temple, paroisse Saint-Gervais, à Nicolas Chastenay, vigneron, demeuran...

Cote : MC/ET/LXXII/465

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marc LE CLERC, 8 octobre 1784 - décembre 1784 (étude LXXII)
Vente de terrains à Groslay, par Nicolas Fossé, vigneron à Montmorency, et Marie Madeleine Fillerin, son épouse, à François Levasseur, aussi...

Cote : MC/ET/LXXI/96

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Groslay

Cote : 20070524/1511

Période : 1958 - 1963

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Inventaire après décès: Berthoud , Ferdinand. Groslay près Paris.

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TARDIF, 25 octobre 1799 - 6 novembre 1819 (étude CXXII)

Groslay (Val-d'Oise, France)

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