Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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1846

Cote : 6 M 655

Période : 1846 - 1846

Fonds : Population, économie, statistiques (1770-1945)
Délibérations consulaires : registre (25 mai 1677 - 8 avril 1691).

Cote : 1 MI 812/1

Période : 1677 - 1691

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations consulaires : registre (22 avril 1691 - 26 août 1703).

Cote : 1 MI 812/1

Période : 1691 - 1703

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations consulaires : registre (16 mars 1704 - 10 juillet 1712).

Cote : 1 MI 812/2

Période : 1704 - 1712

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations consulaires : registre (9 novembre 1712 - 1720).

Cote : 1 MI 812/2

Période : 1712 - 1720

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations consulaires : registre (17 avril 1731 - 9 novembre 1738).

Cote : 1 MI 812/2

Période : 1731 - 1738

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations consulaires : registre (2 février 1751 - 30 avril 1764).

Cote : 1 MI 812/3

Période : 1751 - 1764

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations consulaires : registre (6 janvier 1739 - 7 décembre 1750).

Cote : 1 MI 812/3

Période : 1739 - 1750

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations consulaires et municipales : Registre (26 juillet 1782 - 1er vendémiaire an II).

Cote : 1 MI 812/4

Période : 1782 - 1794

Fonds : Inventaire des microfilms de complément
Délibérations consulaires : registre (30 janvier 1773 - 14 juillet 1782).

Cote : 1 MI 812/4

Période : 1773 - 1782

Fonds : Inventaire des microfilms de complément

Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault, France)

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