Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-sur-Lot (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Villeneuve-sur-Lot (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Répartition des expéditions et des réquisitions de céréales entre minoteries.

Cote : 2 R 68

Période : 1917 - 1918

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Construction de casernes d'artillerie et d'infanterie, et de casernes dites "de passages ".

Cote : 2 R 1

Période : 1842 - 1882

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Champ de manoeuvre à Villeneuve-sur-Lot.

Cote : 2 R 12

Période : 1925 - 1925

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Champ Belzunce à Villeneuve-sur-Lot.

Cote : 2 R 24

Période : 1925 - 1925

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Paiement, demande d'exonération et de réduction.

Cote : 2 R 39

Période : 1912 - 1935

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Réglementation de la taxe du pain : arrêtés du maire pour les communes d'Agen, Tonneins, Marmande et Villeneuve-sur-Lot (1839-1936) et pour ...

Cote : 4 F 7

Période : 1839 - 1937

Fonds : Commune de Clairac
Croix-de-Feu.

Cote : 1825 W 101

Période : 1934 - 1936

Fonds : Direction départementale des renseignements généraux
État des syndicats communaux et situation des syndicats confédérés et unitaires.

Cote : 1825 W 228

Période : 1930 - 1936

Fonds : Direction départementale des renseignements généraux
Assurance des sapeurs pompiers.

Cote : 6 R 20

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Dissolutions des Gardes nationales.

Cote : 4 R 43

Période : 1849 - 1850

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre

Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne, France)

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