Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Isère (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Isère (Auvergne-Rhône-Alpes,Isère)

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70J - Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon

Cote : 70J 1-70J471

Période : 1829 - 1987
Sinistres à Blâmont (Meurthe-et-Moselle) et dans l'Isère. – Éléments d'exploitation : correspondance, dossier financier.

Cote : 13 W 94

Période : 1944 - 1951

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Isère.

Cote : 324J260-324J261

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Propriété à Huez.

Cote : 324J260

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Lotissement à Saint-Martin-d'Uriage.

Cote : 324J261

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Isère.

Cote : 324J307

Période : 1950 - 1950

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Isère.

Cote : 324J1230-324J1231

Période : 1977 - 1977

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Cote : 324J1230

Période : 1977 - 1977

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Rouleau de plans sur calque.

Cote : 324J1231

Période : 1977 - 1977

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Isère.

Cote : 324J1267

Période : 1989 - 1989

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Isère (France ; département)

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