Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saulce-sur-Rhône (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Saulce-sur-Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Saulce-sur-Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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A-C (n° d'ordre d'exploitation 1 à 30).

Cote : 2054 W 249

Période : 1957 - 1973

Fonds : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins, institut des vins de consommation courante.
N°93300.- Renforcement des réseaux basse tension aérienne et reprise des réseaux sur les postes "Bourge" et "Cholvy".

Cote : 3224 W 1635

Période : 2000 - 2003

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
Vue aérienne du château de Gazavel.

Cote : 5 Fi 543

Période : 1976 - 1976

Fonds : 5 Fi - Fonds ALAT
Vue aérienne du château de Gazavel.

Cote : 5 Fi 544

Période : 1976 - 1976

Fonds : 5 Fi - Fonds ALAT
Vue aérienne du château de la Bâtie-Tour-de-Verre.

Cote : 5 Fi 547

Période : 1976 - 1976

Fonds : 5 Fi - Fonds ALAT
Vue aérienne du château de la Bâtie-Tour-de-Verre.

Cote : 5 Fi 548

Période : 1976 - 1976

Fonds : 5 Fi - Fonds ALAT
Vue aérienne du château du Freyssinet.

Cote : 5 Fi 549

Période : 1976 - 1976

Fonds : 5 Fi - Fonds ALAT
Saulce-sur-Rhône. - Étude de Maître Deville (Louis Pierre François) : minutes (1861-1861).

Cote : 2 E 27198

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saulce-sur-Rhône. - Étude de Maître Deville (Louis Pierre François) : minutes (1862-1862).

Cote : 2 E 27199

Période : 1862 - 1862

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saulce-sur-Rhône. - Étude de Maître Broé (Alfred) : minutes (1870-1870).

Cote : 2 E 27207

Période : 1870 - 1870

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Saulce-sur-Rhône (Drôme, France)

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