Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champlan (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Champlan (Île-de-France, Essonne) - commune
Champlan (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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CHAMPLAN. - Elections municipales (1831-1935), listes électorales (1848, 1855), démissions du maire (1928, 1932).

Cote : 3M/71

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
LEUDEVILLE : alignement dans la traverse de LEUDEVILLE (1884-1888) ; projet d'assainissement d'un fonds de pentes à l'entrée d'EPINAY-SUR-OR...

Cote : 2S/167

Période : 1884 - 1930

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
1823-1949.

Cote : 2S/268

Période : 1823 - 1949

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

Cote : 5V/12

Période : 1807 - 1905

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Ancienne route départementale n° 27 de VERSAILLES (Yvelines) à CORBEIL par BIEVRES, IGNY, PALAISEAU, MASSY, LONGJUMEAU, SAINTE-GENEVIEVE-DES...

Cote : 2S/315

Période : 1842 - 1937

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Inventaires des archives communales, des établissements hospitaliers et rapports de visites d'inspections classés par commune : Cerny, Châl...

Cote : 3T/5

Période : 1835 - 1967

Fonds : 3T INSPECTION DES ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIERES (1835-1967)
Registre des établissements insalubres classés par ordre alphabétique de 1864-1995 pour les communes suivantes : Arpajon, Athis-Mons, Avrai...

Cote : 5M/78

Période : 1864 - 1995

Fonds : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement :

Cote : 1R/42/2

Période : 1915 - 1916

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Longjumeau et Palaiseau (1919 - 1920).

Cote : 1R/44

Période : 1919 - 1920

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Brétigny-sur-Orge, Brouy, Bruyères-le-Châtel, Chamarande, Champcueil, Champlan, Champmotteux, Cheptainville,...

Cote : 2P/1090

Période : 1924 - 1928

Fonds : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

Champlan (Essonne, France)

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