Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Assignan (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Assignan (Occitanie, Hérault) - commune
Assignan (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Assignan.

Cote : 2106 W 233

Période : 1933 - 1933

Fonds : Cadastre rénové
Assignan : répertoire, sections A-D [1933-1979].

Cote : 1605 W 3199

Période : 1933 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Assignan : section D, fiches vertes, fiches annulées [1933-1979]. Aumelas : section A [1936-1979].

Cote : 1605 W 3200

Période : 1933 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
2 mai 1928-30 juillet 1929

Cote : 3 Q 13702

Période : 1928 - 1929

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
6 août 1929-21 octobre 1930

Cote : 3 Q 13703

Période : 1929 - 1930

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1807-1810

Cote : 3 Q 14279

Période : 1807 - 1810

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1810-1813

Cote : 3 Q 14280

Période : 1810 - 1813

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1813-1816

Cote : 3 Q 14281

Période : 1813 - 1816

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1816-1818

Cote : 3 Q 14282

Période : 1816 - 1818

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1818-1820

Cote : 3 Q 14283

Période : 1818 - 1820

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)

Assignan (Hérault, France)

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