Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nevers (hôtel de)

56 contenus liés

Plusieurs actes par Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et de Montferrat, duchesses de Nivernois, Mayenne et Retheloi...

Cote : MC/ET/LXXIII/350

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Bail par Gabriel Moulin, trésorier général des princesses de Mantoue, demeurant en leur hôtel de Nevers à Paris, pour 6 ans, à Pierre Lyedet...

Cote : MC/ET/LXXIII/350

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Bail par Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et Montferrat, demeurant en leur hôtel de Nevers, quai des Augustins, po...

Cote : MC/ET/LXXIII/351

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Marché pour la sépulture de Pierre Séguier, chevalier, marquis d'O, comte de Sorel, par Michel Bourdin, maître sculpteur à Paris, demeurant ...

Cote : MC/ET/LXXIII/351

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Transaction entre Marie et Anne de Gonzagues de Clèves, princesses de Mantoue et de Montferra, duchesses de Nivernois, Mayenne et Rethelois,...

Cote : MC/ET/LXXIII/351

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Transport par Gabriel Moulin, trésorier général des princesses de Mantoue, demeurant en leur hôtel de Nevers, quai des Augustins, à Sébastie...

Cote : MC/ET/LXXIII/351

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Donation entre vifs par Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et Montferrat, duchesses de Nivernois, Mayenne et Rethelo...

Cote : MC/ET/LXXIII/351

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Permission accordée par Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et Montferrat, duchesses de Nivernais, Mayenne et Rethelo...

Cote : MC/ET/LXXIII/352

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
AUMÔNIER de la princesse Marie (de GONZAGUE de CLÈVES) COTTAN (Pierre) demeurant en l'hôtel de Nevers quai des Augustins § Transport en prés...

Cote : MC/ET/LXXIII/379

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Quittance par Gabrielle Lamy, veuve de feu Baptiste de La Chastre, demeurant en l'hôtel de Nevers, quai des Augustins, à Jacques Goguier, ad...

Cote : MC/ET/LXXIII/380

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

Nevers (hôtel de)

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