Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cramoisy (Oise, France)

Source :

GeoNames :
Cramoisy (Hauts-de-France, Oise) - commune
Cramoisy (Hauts-de-France, Oise) - lieu habité

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Contrat de mariage entre Jean Dupuis, maçon tailleur de pierre, demeurant rue de la Jussienne, paroisse Saint-Eustache, d'une part, et Jeann...

Cote : MC/ET/LIX/10

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Coqueret, Désiré Edouard (1890-....)

Cote : 19800035/383/51365

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Crepis tectorum L.

Cote : 231 J 13/4164

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
'... Hardouyn Corryvault, macon,... rue de Joy, confesse avoir... receu de ... Jehan Paris, curé de Cramoisy, ou diocese de Beauvais, boursi...

Cote : MC/ET/XXXIII/26

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
CRAMOISY-les-MESLE (Terre et seigneurie de) Baronnie de Mesle § Transaction au sujet de la baronnie de Mesle et du moulin de Terre et seigne...

Cote : MC/ET/II/188

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)

Cramoisy (Oise, France)

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