Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nonant (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Nonant (Normandie, Calvados) - commune
Nonant (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales de Nonant
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales de Nonant
8 février 1790-ventôse an II

Cote : 724EDT/1/1

Période : 1790 - 1794

Fonds : Archives communales de Nonant
30 fructidor an II-30 mars 1837

Cote : 724EDT/1/2

Période : 1793 - 1837

Fonds : Archives communales de Nonant
11 mai 1837-8 octobre 1876

Cote : 724EDT/1/3

Période : 1837 - 1876

Fonds : Archives communales de Nonant
4 mai 1877-8 mars 1905

Cote : 724EDT/1/4

Période : 1877 - 1905

Fonds : Archives communales de Nonant
25 mai 1905-17 mars 1926

Cote : 724EDT/2/1

Période : 1905 - 1926

Fonds : Archives communales de Nonant
19 juillet 1926-8 juillet 1963

Cote : 724EDT/2/2

Période : 1926 - 1963

Fonds : Archives communales de Nonant
Archives et mobilier de la mairie : procès-verbaux de récolement

Cote : 724EDT/2/3

Période : 1920 - 1953

Fonds : Archives communales de Nonant
Etat civil

Fonds : Archives communales de Nonant

Nonant (Calvados, France)

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