Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sous-préfecture de Briançon (Briançon, Hautes-Alpes, France)

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Plans particuliers de protection. - Caserne Reynier à Gap et dépôt de munitions de Saint-Martin-de-Queyrières (1969-1973), caserne Moncey à ...

Cote : 1518 W 26

Période : 1969 - 1990

Fonds : Bordereau de versement du service interministériel de défense et de protection civile de la Préfecture des Hautes-Alpes
Plan de secours de la Préfecture et de la Sous-Préfecture : plans et correspondance.

Cote : 1518 W 43

Période : 1974 - 1982

Fonds : Bordereau de versement du service interministériel de défense et de protection civile de la Préfecture des Hautes-Alpes
Estimation de la valeur vénale et de la valeur locative des bâtiments de la préfecture et de la sous-préfecture (1983-1985). Convention Etat...

Cote : 1226 W 2

Période : 1982 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du Conseil général des Hautes-Alpes
Sous-préfecture

Cote : 4 N 94-98

Période : 1824 - 1962

Fonds : Répertoire numérique de la série N - Administration et comptabilité départementales
Sous-préfecture de Briançon : nouvelle installation.

Cote : 4 N 94

Période : 1832 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la série N - Administration et comptabilité départementales
Sous-préfecture de Briançon : bail à loyer.

Cote : 4 N 95

Période : 1824 - 1893

Fonds : Répertoire numérique de la série N - Administration et comptabilité départementales
Sous-préfecture de Briançon : travaux.

Cote : 4 N 96

Période : 1929 - 1962

Fonds : Répertoire numérique de la série N - Administration et comptabilité départementales
Sous-préfecture de Briançon : chauffage, ouverture, réduction de crédits.

Cote : 4 N 97

Période : 1929 - 1930

Fonds : Répertoire numérique de la série N - Administration et comptabilité départementales
Sous-préfecture d'Embrun : bail, réparations à l'immeuble loué pour le sous-préfet.

Cote : 4 N 98

Période : 1824 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la série N - Administration et comptabilité départementales

Sous-préfecture de Briançon (Briançon, Hautes-Alpes, France)

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