Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bacqueville (Eure, France)

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Bacqueville (Normandie, Eure) - commune
Bacqueville (Normandie, Eure) - lieu habité

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Conventions et accord entre Françoise Ladvocat, veuve de noble homme Jean de Tilly, en son vivant, chevalier, seigne...

Cote : E 3251

Période : 1518 - 1518

Fonds : Papiers de famille
Actes de partage, accords, transactions, lettres, quittances, mémoires et autres pièces touchant la succession de Ch...

Cote : E 3277

Période : 1686 - 1761

Fonds : Papiers de famille
Inventaire des meubles et immeubles de feu le marquis de Blaru, fait à la requête de Catherine-Elisabeth de Mannevil...

Cote : E 3285

Période : 1725 - 1725

Fonds : Papiers de famille
Pièces (correspondance, en majeure partie) touchant la succession de Jean-Pierre-Robert le Roux, Sr de la Mothe, con...

Cote : E 3287

Période : 1757 - 1764

Fonds : Papiers de famille
Blaru. Banvin. Guillaume de Saquainville, Sr de Blaru, reconnaît que sa mère, Agnès de la Roche, veuve d'autre Guil...

Cote : E 3289

Période : 1332 - 1703

Fonds : Papiers de famille
Blaru Baux. Bail à cens d'une maison et autres immeubles à Blaru, rue Chevrie, fait par Pierre de Tilly, écuyer, se...

Cote : E 3291

Période : 1469 - 1495

Fonds : Papiers de famille
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Cote : E 3299

Période : 1633 - 1633

Fonds : Papiers de famille
Blaru. Cens et rentes seigneuriales. Pièces d'un procès entre Charles de Tilly, chevalier, seigneur châtelain de Bl...

Cote : E 3302

Période : 1652 - 1722

Fonds : Papiers de famille
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Cote : E 3311

Période : 1540 - 1672

Fonds : Papiers de famille
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Cote : E 3317

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Fonds : Papiers de famille

Bacqueville (Eure, France)

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