Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Condé-sur-Vire (Manche, France)

Source :

GeoNames :
Condé-sur-Vire (Normandie, Manche) - commune
Condé-sur-Vire (Normandie, Manche) - lieu habité

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Cote : MC/ET/XIX/341

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)
Donation par Perrine Houel, veuve de Guillaume David, porteur de charbon, natif de Saint-André-de-l'épine, (1) comté de Thorigny, en seconde...

Cote : MC/ET/IX/407

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Censier du fief Fauquet, autrement dit Condé-sur-Vire (arrondissement de Saint-Lô, canton de Torigny).

Cote : Q/1/*/647

Période : 1584 - 1584

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1

Condé-sur-Vire (Manche, France)

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