Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jussac (Cantal, France ; canton)

Source :

GeoNames : Jussac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Elections cantonales des 20 et 27 mars 1994 (cantons d'Aurillac II, III, IV, Jussac, Pleaux, et tracts divers) ; Elections européennes du 12...

Cote : 12 J 6

Période : 1994 - 1998

Fonds : Propagande électorale
Crandelles

Période : 1529 - 1869

Fonds : Notaires du canton de Jussac
Etude isolée

Période : 1529 - 1869

Fonds : Notaires du canton de Jussac
Crueghe (Pierre de)

Période : 1529 - 1869

Fonds : Notaires du canton de Jussac
1559-1560

Cote : 3 E 224/624

Période : 1559 - 1560

Fonds : Notaires du canton de Jussac
1561-1587

Cote : 3 E 112/2

Période : 1561 - 1587

Fonds : Notaires du canton de Jussac
1566

Cote : 3 E 112/3

Période : 1566 - 1566

Fonds : Notaires du canton de Jussac
1581-1586

Cote : 3 E 224/1154

Période : 1581 - 1586

Fonds : Notaires du canton de Jussac
Etude Issolier-Peyrac

Période : 1529 - 1869

Fonds : Notaires du canton de Jussac
Issolier (Pierre-Louis)

Période : 1529 - 1869

Fonds : Notaires du canton de Jussac

Jussac (Cantal, France ; canton)

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