Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hacqueville (Eure, France)

Source :

GeoNames : Hacqueville (Normandie, Eure)

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Contrat de mariage entre Jérôme Alix, chapelier, demeurant rue des Arcis, paroisse Saint-Médéric, d'une part, et Guillemette Frecq, fille de...

Cote : MC/ET/XII/25

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude LEVOYER, 15 avril 1587 - 30 mars 1637 (étude XII)
Blavier, Julien Joseph (1889-....)

Cote : 19800035/917/7109

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
[Le] Boullanger (Armand Louis, marquis d'Hacqueville)

Cote : E 473-474

Période : 1701 - 1800

Fonds : Papiers de famille
Contrat de mariage entre Pierre Brunet, compagnon boucher chez Jacques Troullin, marchand boucher, demeurant rue Saint-Martin, paroisse Sain...

Cote : MC/ET/IX/121

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques FILESAC, 19 décembre 1543 - 24 novembre 1589 (étude IX)
CORDIER, Louis Henry

Période : 1881 - 1881

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
Bail du château d'Hacqueville fait par Antoine Le Quesne, bourgeois de Paris, tuteur onéraire d'Armand-Louis Le Boul...

Cote : E 473

Période : 1765 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Plans du château d'Hacqueville ; de la laiterie ; des jardins ; élévation de la porte d'entrée, etc.

Cote : E 474

Période : 1701 - 1800

Fonds : Papiers de famille
Contrat de mariage entre André de Chevrier, écuyer, seigneur de Hacqueville, Villiers, Dufay et autres lieux, âgé de 27 ans, demeurant rue S...

Cote : MC/ET/CIX/160

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de MONROUSSEL, 30 avril 1609 - 1639 (étude CIX)
Brunel, Marc Isambert (1769-1849)

Cote : LH//382/41

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B

Hacqueville (Eure, France)

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