Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Averton (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Averton (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Averton (Pays de la Loire, Mayenne) - lieu habité

6 contenus liés

JULLIOT, François

Cote : V/1/303

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
LEPITRE, Antoine Charles

Cote : V/1/344

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
Paris, janvier 1626. Lettres patentes de Louis XIII unissant les terres et châtellenies de Pré-en-Pail, la Posté, Saint-Léonard-des-Bois, Co...

Cote : X/1a/8650

Période : 1626 - 1626

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
AVERTON (François de) Chevalier, seigneur de BELIN, baron de MILLY en Gâtinais, et autres lieux, demeurant ordinairement au bourg d'Averton,...

Cote : MC/ET/VIII/582

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
Vente par François d'AVERTON, chevalier comte de BELIN, du BOURG et baron de MILLY en Gâtinais, demeurant à Averton, au Maine, à présent log...

Cote : MC/ET/XI/97

Période : 1615 - 1615

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathurin PÉRIER, 10 juin 1589 - 3 septembre 1626 (étude XI)
JULLIOT, Pierre Michel

Cote : V/1/278

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Averton (Mayenne, France)

6 contenus liés

Liens