Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nozières (Saint-Martin-Valmeroux, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martin-Valmeroux (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Minutes civiles

Cote : 16 B 878

Période : 1684 - 1714

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Déguerpissement de terres à Nozières fait à Georges de Bort, seigneur de Longue-Vergne et Anglards par Jean Carranf de Menterolles (paroisse...

Cote : 125 J 6-71

Fonds : Fonds Deribier-Sartiges
Juridiction de Nozières et Saint-Cernin

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Etat des rentes à verser par les habitants du village de Renhac (Jussac) à Mme de Noailles comme dame de Nozières pour les années 1663 à 169...

Cote : 1 J 1001

Période : 1663 - 1663

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Biens situés à Anglards-de-Salers, Chalvignac, Champs, Chastel, Collandres, Jaleyrac, Madic, Mauriac, Pleaux, Saignes, Saint-Bonnet, Saint-C...

Cote : 1 Q 113

Période : 1791 - 1795

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Robert de Lignerac (Joseph, Louis, duc de Caylus), de Paris, émigré

Cote : 1 Q 999-1-7

Période : 1792 - 1826

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Registre d'audiences

Cote : 16 B 876

Période : 1685 - 1714

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Dossier civil

Cote : 16 B 877

Période : 1719 - 1719

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Dossiers criminels

Cote : 16 B 879

Période : 1685 - 1702

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes criminelles

Cote : 16 B 880

Période : 1685 - 1702

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
1/ Confirmation, au nom de l'évêque de Clermont, d'achat de 60 s. de rente à Barriac par Astorg de Barriac d'Aymeric de La Tour (1348). 2/ E...

Cote : 188 F 1

Période : 1254 - 1626

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)

Nozières (Saint-Martin-Valmeroux, Cantal, France)

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