Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corrèze (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Corrèze (Nouvelle-Aquitaine,Corrèze)

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Départements limitrophes

Cote : 1 L 270

Période : 1793 - 1800

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Monarchie de Juillet - Seconde République - Second Empire - Evénements de 1870-1871

Cote : 1M/63

Période : 1830 - 1871

Fonds : Administration générale et économie du département
Monarchie de Juillet

Cote : 3M/39-47

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département
Révision des listes électorales.

Cote : 3M/39-42

Période : 1833 - 1847

Fonds : Administration générale et économie du département
Radiations (1834) ; listes complémentaires d'électeurs départementaux pour les élections au conseil général et aux conseils d'arrondissement...

Cote : 3M/39

Période : 1833 - 1837

Fonds : Administration générale et économie du département
Listes générales du jury.

Cote : 3M/41

Période : 1836 - 1847

Fonds : Administration générale et économie du département
Contentieux. Arrêtés préfectoraux pris à la suite de réclamations, arrêtés rendus par la cour d'appel de Limoges et pourvois en cassation pa...

Cote : 3M/42

Période : 1831 - 1846

Fonds : Administration générale et économie du département
Frais de tenue des collèges électoraux et frais d'impression des listes électorales et du jury.

Cote : 3M/43-44

Période : 1830 - 1847

Fonds : Administration générale et économie du département
1830-1835

Cote : 3M/43

Période : 1830 - 1835

Fonds : Administration générale et économie du département
1836-1847

Cote : 3M/44

Période : 1836 - 1847

Fonds : Administration générale et économie du département

Corrèze (France ; département)

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