Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André-le-Bouchoux (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-André-le-Bouchoux (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-André-le-Bouchoux (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Saint-André-le-Bouchoux

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Saint-André-le-Bouchoux. 2002-2014

Cote : 1240 Presse 1

Période : 2002 - 2014

Fonds : Bulletins municipaux
St-A - St-J.

Cote : 2 V 23

Période : 1813 - 1891

Fonds : Organisation et police du culte catholique
Saint-André-le-Bouchoux 1612 - 1628

Cote : FRAD001_EC LOT82171

Période : 1612 - 1628

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-André-le-Bouchoux
Saint-André-le-Bouchoux 1612 - 1629

Cote : FRAD001_EC LOT82172

Période : 1612 - 1629

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-André-le-Bouchoux
Saint-André-le-Bouchoux 1612 - 1630

Cote : FRAD001_EC LOT82173

Période : 1612 - 1630

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-André-le-Bouchoux
Saint-André-le-Bouchoux 1612 - 1630

Cote : FRAD001_EC LOT82174

Période : 1612 - 1630

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-André-le-Bouchoux
Saint-André-le-Bouchoux 1630 - 1650

Cote : FRAD001_EC LOT82175

Période : 1630 - 1650

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-André-le-Bouchoux
Saint-André-le-Bouchoux 1651 - 1670

Cote : FRAD001_EC LOT82176

Période : 1651 - 1670

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-André-le-Bouchoux
Saint-André-le-Bouchoux 1653 - 1667

Cote : FRAD001_EC LOT82177

Période : 1653 - 1667

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-André-le-Bouchoux

Saint-André-le-Bouchoux (Ain, France)

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