Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coignières (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Coignières (Île-de-France, Yvelines) - commune
Coignières (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Coignières

Période : 1600 - 1678

Fonds : Notaires et tabellions d'Ancien Régime
Nicolas Lattes, Lattée ou Latteu

Période : 1600 - 1653

Fonds : Notaires et tabellions d'Ancien Régime
Minutes des contrats passés par-devant « Nicolas Lattes, substitua commis juré soubs le principal tabellion de Maurepas », de 1600 à 1617. –...

Cote : FR/FR-AD078/E 6831

Période : 1600 - 1617

Fonds : Notaires et tabellions d'Ancien Régime
Suite des contrats passés devant le même, pendant les années 1618 et 1619 ; – actes de même nature que dans la liasse précédente : inventair...

Cote : FR/FR-AD078/E 6832

Période : 1618 - 1619

Fonds : Notaires et tabellions d'Ancien Régime
Suite des contrats passés, de 1620 à 1639, par-devant un ou plusieurs notaires portant les prénom et nom de Nicolas Lattes, Lattée ou Latteu...

Cote : FR/FR-AD078/E 6833

Période : 1620 - 1639

Fonds : Notaires et tabellions d'Ancien Régime
Suite des contrats passés au même tabellionage, de 1640 à 1653. – Obligation d'une somme de 44 livres tournois par Germain Musnier, manouvri...

Cote : FR/FR-AD078/E 6834

Période : 1640 - 1653

Fonds : Notaires et tabellions d'Ancien Régime
Bernard Tixier

Cote : FR/FR-AD078/E 6835

Période : 1655 - 1678

Fonds : Notaires et tabellions d'Ancien Régime
Volume 18

Cote : 9 Q 604

Période : 1866 - 1868

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 19

Cote : 9 Q 605

Période : 1868 - 1871

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 20

Cote : 9 Q 606

Période : 1871 - 1871

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Coignières (Yvelines, France)

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