Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vincent-Puymaufrais

Source :

GeoNames : Saint-Vincent-Puymaufrais (Pays de la Loire, Vendée)

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Période : 1809 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Police municipale, 1904-1939. - Revenus et charges : impositions (1902), locations (1914), bail de l'école (1914-1929). - Édifices et servic...

Période : 1901 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Plan d'une partie de la route (pétition du Sieur Boudaud) / Signé par : Legros, ingénieur ; Petot, ingénieur.

Période : 1845 - 1845

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Saint-Vincent-Puymaufrais (bureau de bienfaisance créé par décret du 20 novembre 1912).

Période : 1912 - 1939

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
Revenus et charges : concessions funéraires (tarif, 1905-1938), concessions funéraires (1933-1939). - Édifices et services publics : install...

Période : 1905 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Saint-Vincent-Puymaufrais. - Fonctionnement des écoles primaires, 1858-1938. Création d'une école élémentaire publique (d'office), 1887-1904...

Période : 1857 - 1938

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Rétrocession de terrains : vente aux enchères publiques de 24 parcelles de terrains appartenant à l'État dans les communes de Simon-la-Vineu...

Période : 1864 - 1864

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Extrait du plan de la route (pétition du Sieur Bougras).

Période : 1872 - 1872

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales

Saint-Vincent-Puymaufrais

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