Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vincent-Puymaufrais

Source :

GeoNames : Saint-Vincent-Puymaufrais (Pays de la Loire, Vendée)

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Revenus et charges, 1810-1932 : ventes de terrains (1810-1921), gestion des biens de la fabrique (1831-1834), emprunts et impositions (1849-...

Période : 1809 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Police municipale, 1904-1939. - Revenus et charges : impositions (1902), locations (1914), bail de l'école (1914-1929). - Édifices et servic...

Période : 1901 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Saint-Vincent-Puymaufrais (bureau de bienfaisance créé par décret du 20 novembre 1912).

Période : 1912 - 1939

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
Demande de congés du maire, 1944 ; construction d'un lavoir au village de la Meunerie, 1952 ; installation d'un poste téléphonique, 1954-195...

Période : 1939 - 1954

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Revenus et charges : concessions funéraires (tarif, 1905-1938), concessions funéraires (1933-1939). - Édifices et services publics : install...

Période : 1905 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
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Période : 1857 - 1938

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture

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