Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dortan (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Dortan (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Dortan (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

663 contenus liés

Impôts.

Cote : 2 O 1834

Période : 1800 - 1902

Fonds : Dossiers d'administration communale
Prise d'eau, fontaines.

Cote : 2 O 1849

Période : 1804 - 1901

Fonds : Dossiers d'administration communale
Cimetière, concessions.

Cote : 2 O 1851

Période : 1879 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Travaux publics

Cote : 2 O 1852-1854

Période : 1809 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale
Adduction d'eau potable, travaux.

Cote : 2 O 1853

Période : 1904 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale
Limites de communes

Cote : 3 P 9752

Période : 1839 - 1839

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Etat des sections A, B, C, D, E, F, G, H

Cote : 3 P 1177

Période : 1839 - 1839

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Propriétés foncières bâties et non bâties

Période : 1839 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Folios 497 à 998

Cote : 3 P 1183

Période : 1913 - 1961

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Folios 999 à 1132

Cote : 3 P 1184

Période : 1913 - 1961

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien

Dortan (Ain, France)

663 contenus liés

Liens