Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aiguebelle (Val-d'Arc, Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Aiguebelle (Auvergne-Rhône-Alpes,Savoie) - commune
Aiguebelle (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Cote : 1477W 20

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE D'AUTORISATION - Aiguebelle : 00-18, établissements Peronnon, récupé...

Cote : 1477W 74

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
AIGUEBELLE. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
AIGUEBELLE. - Etat-civil non déposé : AC AIGUEBELLE

Cote : AC AIGUEBELLE

Période : 1793 - 1814

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Cote : 1477W 23

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
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Cote : 3E 811

Période : 1816 - 1816

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Cote : 2B 10335

Période : 1764 - 1780

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Cote : 2B 10067

Période : 1755 - 1755

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : infanticide. Résumé de l'affaire : Une jeune femme célibataire noie son nouveau-né et cache son corps sous des pierres.

Cote : 2B 10146

Période : 1747 - 1747

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Aiguebelle (Val-d'Arc, Savoie, France)

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