Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ferrières (Saint-Etienne-de-Maurs, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Étienne-de-Maurs (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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13 mars 1759-20 novembre 1770

Cote : 16 B 854

Période : 1759 - 1770

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
9 janvier 1781-9 mars 1782

Cote : 16 B 856

Période : 1781 - 1782

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
1768

Cote : 16 B 859

Période : 1768 - 1768

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Varia.

Cote : 104 J 88

Période : 1577 - 1900

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Juridiction de la châtellenie de Murat et Ferrières, commune de Saint-Etienne-de-Maurs

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
1er janvier 1772-31 mai 1776

Cote : 16 B 855

Période : 1772 - 1776

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
8 janvier 1785-26 janvier 1787

Cote : 16 B 857

Période : 1785 - 1787

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes criminelles

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Enfants naturels et reconnaissances de paternité sous l'Ancien Régime : deux exemples du XVIIIe siècle.

Cote : 5 NUM 149

Période : 1737 - 1748

Fonds : Les documents du mois
Liasse portant la mention « Maurs. Papiers paraissant concerner des particuliers. A voir par maître Roger Jalenques ».

Cote : 104 J 85

Période : 1620 - 1780

Fonds : Archives diocésaines anciennes

Ferrières (Saint-Etienne-de-Maurs, Cantal, France)

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