Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-Neuf-d'Oze (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Châteauneuf-d'Oze (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Période : 1906 - 1972

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
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Période : 1880 - 1962

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Petit Buëch, série de Châtillon-le-Désert (Châteauneuf-d'Oze) : maison forestière [construction (ex. 1907, IR et garde-général ...

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Cantonnement de Gap-ouest.- Travaux forestiers dans le périmètre du Petit Buëch (séries de La Cluse, Veynes, Châteauneuf-d'Oze, Barret-le-Ha...

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Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Série de Châtillon-le-Désert.- Travaux : calepin de journées, carnet d'attachement, bulletins individuels de renseignement, bordereaux de dé...

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Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Série de Châteauneuf-d'Oze.- Travaux : devis et décisions, comptabilité générale, assurances sociales et allocations familiales.

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Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Châteauneuf d'Oze, série domaniale de Châtillon-le-Désert, réparation de chemins et de la maison forestière : Paye des ouvriers, dossiers co...

Cote : 7 P 1071

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
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Période : 1885 - 1948

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
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Période : 1885 - 1948

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Cantonnement de Gap-ouest, Périmètre du Petit-Buëch (séries de Châteauneuf-d'Oze, Barret-le-Haut, Durbon, Montmaur).- Travaux : notes et rap...

Cote : 7 P 151

Période : 1935 - 1935

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

Château-Neuf-d'Oze (Hautes-Alpes, France)

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