Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

L'Hermenault (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
L'Hermenault (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité
L'Hermenault (Pays de la Loire, Vendée) - commune

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Cote : 9 J 261

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Étude A

Période : 1619 - 1808

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Charles Mazeau, notaire à L'Hermenault (1619)

Période : 1619 - 1619

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Minute du 5 novembre 1619 numérisée.

Période : 1619 - 1619

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Minutes de 1651 à 1660. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une partie d'entre elles a été analysée ci-dessous. Les numéros...

Période : 1651 - 1660

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Abel Morissonnerie, notaire à L'Hermenault (1662-1674)

Période : 1662 - 1674

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Paul Danjou, notaire à L'Hermenault (1675-1688)

Période : 1675 - 1688

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
François Moreau, notaire à L'Hermenault (1710-1736)

Période : 1710 - 1736

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Minutes de 1714 à 1719. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous. Les ...

Période : 1714 - 1719

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Paul Bouhier, notaire à L'Hermenault (1756-1783)

Période : 1756 - 1783

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)

L'Hermenault (Vendée, France)

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