Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

L'Hermenault (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
L'Hermenault (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité
L'Hermenault (Pays de la Loire, Vendée) - commune

63 contenus liés

Étude A

Période : 1619 - 1808

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Charles Mazeau, notaire à L'Hermenault (1619)

Période : 1619 - 1619

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Abel Morissonnerie, notaire à L'Hermenault (1662-1674)

Période : 1662 - 1674

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Paul Danjou, notaire à L'Hermenault (1675-1688)

Période : 1675 - 1688

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
François Moreau, notaire à L'Hermenault (1710-1736)

Période : 1710 - 1736

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Paul Bouhier, notaire à L'Hermenault (1756-1783)

Période : 1756 - 1783

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Louis-Antoine Papillon, notaire à L'Hermenault (an V-1808)

Période : 1796 - 1808

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Charles Mazeau, notaire à L'Hermenault (1624-1631)

Période : 1624 - 1631

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
François-Alexis Thibault, notaire à L'Hermenault (1784-1793)

Période : 1784 - 1793

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Toussaint Mazeau (le jeune), notaire à L'Hermenault (1656-1679)

Période : 1656 - 1679

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Étude E

Période : 1662 - 1677

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Minutes isolées

Période : 1554 - 1715

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Françoys Raguyt, notaire à L'Hermenault (1554)

Période : 1554 - 1554

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Jehan Reynauld, notaire à L'Hermenault (1639)

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Bernard Morissonnerie, notaire à L'Hermenault (1692)

Période : 1692 - 1692

Fonds : Minutier ancien de L'Hermenault (1554-1808)
Etude réalisée par Yvonnick de Chaillé sur les abbés et évêques successifs de Maillezais et de La Rochelle, sur la châtellenie et le château...

Période : 1990 - 1990

Fonds : Pièces isolées (manuscrits, Moyen-Age, Ancien-Régime, XIXe-XXe)
Tuerie (demande MM. Germain et Gouraud) : extrait du plan cadastral.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Blanchet) : extrait du plan cadastral.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Blanchet) : plan de la tuerie.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Joubert) : plan de la tuerie.

Période : 1923 - 1923

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Société "l'Union Vendéenne", Cholet) : plan de l'installation avec fosse pour un réservoir de 2000 litres.

Période : 1925 - 1925

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Régnier) : plan des abords dans un rayon de 50 mètres (5 M 169-14), plan, élévation de face et élévation de profil du bâtime...

Période : 1930 - 1930

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Barbot) : plan de l'installation / [Société Générale des Huiles de pétrole, Paris].

Période : 1931 - 1931

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Deligné) : plan de l'installation.

Période : 1931 - 1931

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Barbot) : plan de l'installation / [Société Générale des Huiles de pétrole, Paris].

Période : 1935 - 1935

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés

L'Hermenault (Vendée, France)

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