Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-Védas (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-de-Védas (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Jean-de-Védas (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Consultation des communes limitrophes pour le Plan d’Occupation des Sols (POS), avis de la Ville. - Commune de Clapiers, mise en révision ...

Cote : 817 W 1

Période : 1983 - 1994

Fonds : 817W
Commune de Saint Jean de Védas, Plan d’Occupation des Sols (POS) arrêté par délibération du 8 juillet 1993 : courrier de Saint-Jean-de-Véda...

Cote : 817 W 6

Période : 1993 - 1997

Fonds : 817W
Commune de Saint Jean de Védas, projet de Plan d’Occupation des Sols (POS) partiel révisé arrêté par délibération du 12 avril 2000 : courrie...

Cote : 817 W 10

Période : 2000 - 2001

Fonds : 817W
Reconnaissances et droits seigneuriaux. - Hommage rendu au seigneur de Saint-Jean-de-Védas [XVIIe siècle]. Serment de fidélité prêté par les...

Cote : 270 EDT 5

Période : 1601 - 1700

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Védas (1584-1795)
Recueil des arrêts et ordonnances portant règlement pour les diocèses, villes et communautés de la Province du Languedoc.

Cote : 270 EDT 6

Période : 1662 - 1680

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Védas (1584-1795)
Frais de députation à l'assemblée du Tiers-État : délibération consulaire.

Cote : 270 EDT 7

Période : 1789 - 1789

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Védas (1584-1795)
Délibérations consulaires.

Cote : 270 EDT 8

Période : 1745 - 1769

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Védas (1584-1795)
Nomination et rétribution du personnel consulaire. - Élection et nomination des consuls : procès-verbaux ([vers 1625], 1632, 1687, 1778), dé...

Cote : 270 EDT 9

Période : 1625 - 1778

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Védas (1584-1795)
Rétribution du personnel communal, gages : extrait de délibération consulaire, mandements, quittances.

Cote : 270 EDT 10

Période : 1631 - 1711

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Védas (1584-1795)
"Compoix de Saint-Jean-de-Védas tiré par extrait du vieux compoix dudit lieu".

Cote : 270 EDT 11

Période : 1673 - 1750

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Védas (1584-1795)

Saint-Jean-de-Védas (Hérault, France)

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