Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)

Source :

GeoNames :
Valdieu-Lutran (Grand Est, Haut-Rhin) - commune
Valdieu-Lutran (Grand Est, Haut-Rhin) - lieu habité

302 contenus liés

5 janvier-6 mai 1695

Cote : 15 B 6

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
18 juin-9 septembre1698

Cote : 15 B 7

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
28 janvier 1710-10 avril 1710

Cote : 15 B 10

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
7 juillet-19 novembre 1711

Cote : 15 B 13

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
24 octobre 1712-8 mars 1713

Cote : 15 B 15

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
7 mai-24 septembre 1714

Cote : 15 B 17

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
3 septembre1715-21 mars 1716

Cote : 15 B 19

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
28 mai-4 décembre 1716

Cote : 15 B 20

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
23 décembre 1717-14 juin 1718

Cote : 15 B 23

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
24 janvier-16 juin 1719

Cote : 15 B 26

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
8 août 1719-31 janvier 1720

Cote : 15 B 27

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
23 février-7 juin 1720

Cote : 15 B 28

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
28 février-19 décembre 1727

Cote : 15 B 34

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
14 mars 1735-29 décembre 1736

Cote : 15 B 39

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
18 janvier 1737-20 décembre 1738

Cote : 15 B 40

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
27 janvier-17 juin 1740

Cote : 15 B 43

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
27 janvier 1740-23 décembre 1741

Cote : 15 B 44

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
3 janvier 1742-8 février 1743

Cote : 15 B 45

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
14 février 1744-15 mai 1745

Cote : 15 B 47

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
2 juin 1745-18 juin 1746

Cote : 15 B 48

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
9 juillet 1746-13 décembre 1747

Cote : 15 B 49

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
17 décembre 1756-5 avril 1759

Cote : 15 B 55

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
23 juin 1759-31 janvier 1761

Cote : 15 B 56

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
10 octobre 1769-29 janvier 1773

Cote : 15 B 61

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
27 octobre 1779-27 février 1782

Cote : 15 B 64

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
22 janvier 1784-23 août 1786

Cote : 15 B 66

Période : 1669 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
Extraits d'audiences.

Cote : 15 B 70-71

Période : 1677 - 1693

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
12 janvier 1693-12 février 1693

Cote : 15 B 71

Période : 1677 - 1693

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
Registres des enquêtes.

Cote : 15 B 73-79

Période : 1770 - 1789

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
du 29 octobre 1770 au 3 avril 1772

Cote : 15 B 77

Période : 1770 - 1789

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
du 26 juillet 1774 au 29 septembre1777

Cote : 15 B 79

Période : 1770 - 1789

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
7 octobre 1775-24 mars 1790

Cote : 15 B 83

Période : 1739 - 1777

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
Rapports des officiers de la seigneurie.

Cote : 15 B 87

Période : 1740 - 1758

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
Assignations.

Cote : 15 B 88

Période : 1777 - 1785

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
Informations.

Cote : 15 B 89

Période : 1741 - 1785

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
Nominations et rapports d'experts.

Cote : 15 B 95

Période : 1736 - 1763

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
Réparations d'honneur.

Cote : 15 B 100

Période : 1743 - 1754

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
Renonciations à successions.

Cote : 15 B 104

Période : 1744 - 1744

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
Elections de tuteurs et de curateurs.

Cote : 15 B 105-106

Période : 1739 - 1759

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
Bretagne. 1714-1788

Cote : 15 B 113

Période : 1714 - 1787

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
Montreux Vieux (1724-1788), Valdieu (1763-1787)

Cote : 15 B 116

Période : 1714 - 1787

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
Comptes de tutelles.

Cote : 15 B 117

Période : 1761 - 1787

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
Inventaires et partages.

Cote : 15 B 118-124

Période : 1670 - 1759

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
1670-1699

Cote : 15 B 118

Période : 1670 - 1759

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
1700-1713

Cote : 15 B 119

Période : 1670 - 1759

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
1714-1726

Cote : 15 B 120

Période : 1670 - 1759

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
13 mai 1647-28 janvier 1648

Cote : 19 B 1

Période : 1735 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
5 novembre-19 novembre 1652

Cote : 19 B 4

Période : 1735 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
30 novembre-23 décembre 1653

Cote : 19 B 6

Période : 1735 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
26 janvier-7 décembre 1655

Cote : 19 B 8

Période : 1735 - 1790

Fonds : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)

302 contenus liés

Liens