Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien Collège de Navarre

Source :

GeoNames : Ancien collège de Navarre (Paris)

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Reçu par Antoinette Leclerc, veuve de Huguct de La Folie, 'pauvre femme ympotente', à Paris, aux exécuteurs testamentaires de Hardouin Lemas...

Cote : MC/ET/XXXIII/23

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Quittance de 310 livres, de 5 sols par le collège de Navarre pour le rachat (300 livres tournois) et arrérages de 25 livres de rente léguée ...

Cote : MC/ET/XXXIII/210

Période : 1576 - 1576

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Procuration du collège royal de Champagne, dit de Navarre, au nom de Louis Lasserre, proviseur dudit collège et curé de l'église Saint-Benoî...

Cote : MC/ET/XXXIII/21

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Bail, pour trois ans, par le collège de Champagne, dit de Navarre, à Gilles Morinet et Jean Aubert, meuniers, au Moulin maître Hugues, sur l...

Cote : MC/ET/XXXIII/21

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Reçu par Guy Leclerc, Yves Cosie, prêtres, et Geoffroy Legal, agissant comme procureurs de Jean Guefferus et Yves Sayte, héritiers d'Alain G...

Cote : MC/ET/XXXIII/16

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Procuration passée par Jean Le Pelletier, licencié en théologie, boursier des théologiens du collège royal de Champagne, dit de Navarre, au ...

Cote : MC/ET/XXXIII/16

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Titre-nouvel passé par Antoine Pille, laboureur, à Issy, pour un demi-arpent de terre, sis à Vaugirard, lieu-dit les Plantes basses, tenant ...

Cote : MC/ET/XXXIII/18

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Procuration passée par le collège de Champagne, dit de Navarre, au nom de Louis Lasserre, proviseur du collège, à l'effet d'emprunter une so...

Cote : MC/ET/XXXIII/18

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Reçu délivré au collège des Bernardins par Jean Guespherus, marinier, au lieu appelé 'le Kréage', paroisse de Tréménech, diocèse de Léon, ma...

Cote : MC/ET/XXXIII/23

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)

Paris (Paris, France) -- Ancien Collège de Navarre

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