Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien Collège de Navarre

Source :

GeoNames : Ancien collège de Navarre (Paris)

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Inventaire après décès des biens de Pierre Guischard, ancien grand maître du collège de Navarre (20 pages recto et verso).

Cote : MC/ET/XI/365

Période : 1701 - 1701

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
Apport de codicille de Nicolas Boutroye, chapelain du collège de Navarre, et inventaire de ses biens.

Cote : MC/ET/XI/388

Période : 1706 - 1706

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
Bail de 6 ans de la maison 'Le berceau d'or', moyennant 240 livres par an, concernant le collège de Navarre.

Cote : MC/ET/XI/393

Période : 1707 - 1707

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)
Fondation du collège de Navarre

Période : 1304

Auteur : Tuilier, André
Contrat de mariage entre René François Collet et Madeleine Moissy, en présence et comme témoin, Alexis Artus, principal du collège de Navarr...

Cote : MC/ET/XIII/166

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu GOUDIN, 19 février 1704 - 3 juillet 1730 (étude XIII)
Inventaire après décès d'Antoine Silvestre, licencié en théologie, principal des artiens du collège de Navarre, en sa chambre et autres lieu...

Cote : MC/ET/CXXII/1027

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de NEVERS, 18 avril 1526 - 20 novembre 1532 (étude CXXII)
Quittance par Louis Lasserre, proviseur du collège de Navarre, curé de Saint-Benoît-le-Bien-Tourné, à Jean Bellot, seigneur du Boullay, cons...

Cote : MC/ET/XCVIII/1

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Séverin GODART, 19 janvier 1547 - mars 1580 (étude XCVIII)
Marché passé entre Robert Chocquet, maître menuisier, avec le collège de Champagne dit de Navarre, pour lambrisser le haut de la chapelle du...

Cote : MC/ET/XXXIII/62

Période : 1559 - 1559

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier ROGER, 29 novembre 1560 - 26 octobre 1575 (étude XXXIII)
Bail par Jean Dinoceau à Pierre Forcadet, lecteur ordinaire du roi ès sciences mathématiques en l'Université de Paris, d'une maison rue des ...

Cote : MC/ET/XXXVI/30

Période : 1571 - 1571

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ancelot FANIN, 21 octobre 1568 - 1586 (étude XXXVI)
Titre nouvel par le collège de Navarre pour 8 deniers parisis de cens dû au chapitre de Paris pour un petit jardin au bout de la rue des Mur...

Cote : MC/ET/XXXIII/54

Période : 1569 - 1569

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)

Paris (Paris, France) -- Ancien Collège de Navarre

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