Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien Collège de Navarre

Source :

GeoNames : Ancien collège de Navarre (Paris)

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Titre nouvel par le collège de Navarre pour 8 deniers parisis de cens dû au chapitre de Paris pour un petit jardin au bout de la rue des Mur...

Cote : MC/ET/XXXIII/54

Période : 1569 - 1569

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
Quittance par Claude Becquet, boursier théologien du Collège de Navarre, à maître Jacques Naudot, principal des grammairiens du Collège de N...

Cote : MC/ET/XXXIII/54

Période : 1569 - 1569

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
Bail pour 6 ans de Noël 1569 et moyennant 110 livres d'une maison à Paris, au Mont Sainte-Geneviève, ' Le Berceau ', où demeure présentement...

Cote : MC/ET/XXXIII/54

Période : 1569 - 1569

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
Vente par le collège de Navarre à Jacques Le Febvre, marchand, de la coupe de 4 arpens de bois en la forêt de Ris (Orangis, 91). Prix illisi...

Cote : MC/ET/XXXIII/54

Période : 1569 - 1569

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
Bail moyennant 40 livres de rente annuelle, à charge de reconstruction par le Collège de Navarre du moulin et d'entretien du Pertuis ou Trou...

Cote : MC/ET/XXXIII/55

Période : 1570 - 1570

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
Bail pour 9 ans de Pâques 1572 et moyennant 4 deniers parisis de cens, 15 sols parisis de rente et 120 livres de loyer par an du grand Mouli...

Cote : MC/ET/XXXIII/55

Période : 1570 - 1570

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
Bail pour 4 ans de la Saint-Jean-Baptiste 1571 et moyennant 80 livres par an du revenu de l'une des chapelles de la cathédrale d'Amiens à Bo...

Cote : MC/ET/XXXIII/55

Période : 1570 - 1570

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
Promesse par Gilbert de Coiffier, écuyer, seigneur d'Effiat, 63 et de Chazelles, 63 et Bonne Ruzé, sa mère, de payer sa vie durant une rente...

Cote : MC/ET/XXXIII/55

Période : 1570 - 1570

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
Procuration par Jacques Naudot, licencié en théologie et principal des grammairiens du collège royal de Navarre, à Gilles Flamain, prêtre, m...

Cote : MC/ET/XXXIII/55

Période : 1570 - 1570

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
Vente moyennant 25 livres d'un quartier de vigne assis à Gollardon (28) par Thomas Pothier, prêtre à Paris, rue Saint-Jacques, chapelain hab...

Cote : MC/ET/XXXIII/55

Période : 1570 - 1570

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)

Paris (Paris, France) -- Ancien Collège de Navarre

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