Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pondichéry (Inde)

Source :

GeoNames : Pondichéry (Inde)

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Cote : 4 M 678/525

Fonds : Passeports pour l'étranger
"Précis sur l'affaire de Pondichéry, ou réponse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce de France, aux éclaircissements ...

Cote : 41 ETP 300/9670

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Précis sur l'affaire de Pondichéry ou réponse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce de France aux éclaircissements fou...

Cote : 41 ETP 230/7230

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre du major général Munro, commandant des troupes anglaises devant Pondichéry, à Lord Weymouth, principal secrétaire d'état ...

Cote : 41 ETP 194/6020

Période : 1778 - 1778

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Note concernant M. de Bellecombe, gouverneur de Pondichéry qui capitule le 17 octobre 1778 entre les mains du major anglais Munro. De cette ...

Cote : 41 ETP 194/6021

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Passeport de Antoine Berthaud

Cote : 4 M 721/65

Fonds : Passeports pour l'étranger

Pondichéry (Inde)

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