Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vallier (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Vallier (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Saint-Vallier (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Cote : 17J 124

Période : 1968 - 1982

Fonds : 17J - Archives professionnelles de Michel Bezançon, architecte-urbaniste.
Saint-Vallier.- Minutes

Cote : 2E 29945

Période : 1908 - 1943

Fonds : 2 E 29945-2 E 30016 Étude de Maître Arnoux-Roux Corinne (Saint-Vallier)
Maître Emile Ravit et Maître Charles Broet.- N°1-23 du 6 janvier 1908 au 23 avril 1908 Me Ravit; N°24 - 142 du 23 avril au 1er août 1908 M...

Cote : 2 E 29945

Fonds : 2 E 29945-2 E 30016 Étude de Maître Arnoux-Roux Corinne (Saint-Vallier)
Maître Charles Broët.

Cote : 2 E 29946

Période : 1908 - 1943

Fonds : 2 E 29945-2 E 30016 Étude de Maître Arnoux-Roux Corinne (Saint-Vallier)
N°143 au 338

Cote : 2 E 29946

Période : 1908 - 1908

Fonds : 2 E 29945-2 E 30016 Étude de Maître Arnoux-Roux Corinne (Saint-Vallier)
N°1 au 239

Cote : 2 E 29947

Période : 1909 - 1909

Fonds : 2 E 29945-2 E 30016 Étude de Maître Arnoux-Roux Corinne (Saint-Vallier)
N°240 au 465

Cote : 2 E 29948

Période : 1909 - 1909

Fonds : 2 E 29945-2 E 30016 Étude de Maître Arnoux-Roux Corinne (Saint-Vallier)
N°1 au 216

Cote : 2 E 29949

Période : 1910 - 1910

Fonds : 2 E 29945-2 E 30016 Étude de Maître Arnoux-Roux Corinne (Saint-Vallier)
N°217 au 462

Cote : 2 E 29950

Période : 1910 - 1910

Fonds : 2 E 29945-2 E 30016 Étude de Maître Arnoux-Roux Corinne (Saint-Vallier)
N°1 au 237

Cote : 2 E 29951

Période : 1911 - 1911

Fonds : 2 E 29945-2 E 30016 Étude de Maître Arnoux-Roux Corinne (Saint-Vallier)

Saint-Vallier (Drôme, France)

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