Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Carladès (Cantal, France ; région géographique)

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Pièces concernant l'entretien des bâtiments de justice, auditoires, prisons

Cote : 20 NUM 40

Période : 1681 - 1779

Fonds : Fonds Carladès des archives de Monaco
Procès

Cote : 20 NUM 41-52

Période : 1284 - 1792

Fonds : Fonds Carladès des archives de Monaco
Mouvance de la terre de Besseyrette contestée au prince de Monaco par le sieur Mainpon qui prétendait l'exclure de la cession du Carladès pa...

Cote : 20 NUM 41-43

Période : 1744 - 1770

Fonds : Fonds Carladès des archives de Monaco
Procédures, mémoires, lettres missives

Cote : 20 NUM 41

Période : 1744 - 1770

Fonds : Fonds Carladès des archives de Monaco
Lettres et autres documents sur la terre de Beysserette ; mémoires, observations et autres pièces concernant l'acte de 1340 et les aveux de ...

Cote : 20 NUM 42

Période : 1340 - 1670

Fonds : Fonds Carladès des archives de Monaco
Mémoires, lettres et procédures, s.d.

Cote : 20 NUM 43

Période : 1744 - 1770

Fonds : Fonds Carladès des archives de Monaco
Autres

Cote : 20 NUM 44-49

Période : 1284 - 1790

Fonds : Fonds Carladès des archives de Monaco
Pièces concernant la contestation entre le prince de Monaco et M. de Conros au sujet d'une rente assise sur les habitants de Brozac [Brouzac...

Cote : 20 NUM 44

Période : 1284 - 1769

Fonds : Fonds Carladès des archives de Monaco
Pièces du procès entre le Prince et le duc de Vendôme à cause de dame Françoise de Lorraine, son épouse, pour raison d'une rente de 2000 liv...

Cote : 20 NUM 45

Période : 1489 - 1704

Fonds : Fonds Carladès des archives de Monaco
Pièces concernant le procès du Prince contre M. Guy de Passefons, seigneur de Carbonat, Henri de Saint-Martial de Puydeval, baron de Conros,...

Cote : 20 NUM 46

Période : 1652 - 1750

Fonds : Fonds Carladès des archives de Monaco

Carladès (Cantal, France ; région géographique)

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