Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Péret (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Péret (Occitanie, Hérault) - commune
Péret (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Manque

Cote : 3 Q 8344

Période : 1763 - 1968

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1865

Cote : 3 Q 8346

Période : 1865 - 1865

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Manque

Cote : 3 Q 8354

Période : 1763 - 1968

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1834-1840

Cote : 3 Q 8355

Période : 1834 - 1840

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1855-1860

Cote : 3 Q 8359

Période : 1855 - 1860

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1860-1865

Cote : 3 Q 8360

Période : 1860 - 1865

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1822-1824

Cote : 3 Q 8368

Période : 1822 - 1824

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1825-1837

Cote : 3 Q 8371

Période : 1825 - 1837

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1857-1866

Cote : 3 Q 8374

Période : 1857 - 1866

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1866-1875

Cote : 3 Q 8375

Période : 1866 - 1875

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1903-1908

Cote : 3 Q 8378

Période : 1903 - 1908

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Volume n°1.

Cote : 3 Q 8379

Période : 1865 - 1865

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Volume n°6.

Cote : 3 Q 8384

Période : 1868 - 1868

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Volume n°17.

Cote : 3 Q 8395

Période : 1876 - 1876

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Volume n°21.

Cote : 3 Q 8399

Période : 1887 - 1887

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Volume n°22.

Cote : 3 Q 8400

Période : 1889 - 1889

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Volume n°24.

Cote : 3 Q 8402

Période : 1893 - 1893

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
10 mars 1791-31 octobre 1791

Cote : 3 Q 8406

Période : 1791 - 1791

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
9 novembre 1792-24 septembre 1793

Cote : 3 Q 8408

Période : 1792 - 1793

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
24 septembre 1793-29 floréal an II

Cote : 3 Q 8409

Période : 1793 - 1794

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
29 floréal an II-17 floréal an III

Cote : 3 Q 8410

Période : 1793 - 1795

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
26 fructidor an V-14 frimaire an VII

Cote : 3 Q 8413

Période : 1796 - 1799

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
5 novembre 1827-26 septembre 1828

Cote : 3 Q 8425

Période : 1827 - 1828

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
27 septembre 1828-26 novembre 1829

Cote : 3 Q 8426

Période : 1828 - 1829

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
26 novembre 1829-13 décembre 1830

Cote : 3 Q 8427

Période : 1829 - 1830

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)