Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Fraisse-sur-Agout (Occitanie, Hérault) - commune
Fraisse-sur-Agout (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Matrice du compoix de 1680.

Cote : 107 EDT 1

Période : 1680 - 1680

Fonds : Archives communales déposées de Fraisse-sur-Agout (1650-1865)
Matrice du compoix de 1775.

Cote : 107 EDT 2

Période : 1775 - 1775

Fonds : Archives communales déposées de Fraisse-sur-Agout (1650-1865)
Usuel du compoix de 1778.

Cote : 107 EDT 3

Période : 1778 - 1791

Fonds : Archives communales déposées de Fraisse-sur-Agout (1650-1865)
Bureau de charité, puis bureau de bienfaisance : délibérations et comptes (18 avril 1717 - 25 décembre 1865).

Cote : 107 EDT 7

Période : 1717 - 1865

Fonds : Archives communales déposées de Fraisse-sur-Agout (1650-1865)
Paroisse Saint-Jean-Baptiste: registre des actes de baptêmes (27 mars 1650 - 24 janvier 1714), mariages (7 novembre 1651 - 20 novembre 1713)...

Cote : 107 EDT 4

Période : 1650 - 1714

Fonds : Archives communales déposées de Fraisse-sur-Agout (1650-1865)
Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (6 février 1714 - 6 janvier 1750), mariages (29 janvier 1714 - 1er septembre 1...

Cote : 107 EDT 5

Période : 1714 - 1750

Fonds : Archives communales déposées de Fraisse-sur-Agout (1650-1865)
Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (8 février 1750 - 14 décembre 1769), mariages (21 avril 1750 - 11 octobre 1769...

Cote : 107 EDT 6

Période : 1750 - 1769

Fonds : Archives communales déposées de Fraisse-sur-Agout (1650-1865)
Impositions extraordinaires, levée : délibération du conseil municipal, correspondance.

Cote : 107 EDT 8

Période : 1826 - 1828

Fonds : Archives communales déposées de Fraisse-sur-Agout (1650-1865)
Bureau de bienfaisance, comptabilité : registre comptable.

Cote : 107 EDT 9

Période : 1824 - 1837

Fonds : Archives communales déposées de Fraisse-sur-Agout (1650-1865)
Bureau de bienfaisance, secours aux indigents : listes nominatives.

Cote : 107 EDT 10

Période : 1864 - 1865

Fonds : Archives communales déposées de Fraisse-sur-Agout (1650-1865)

Fraisse-sur-Agout (Hérault, France)

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